Cette liste aide les fournisseurs et exportateurs hors UE à comprendre quels points de données sont requis pour calculer les émissions CBAM de l’acier brut. Elle prend en charge deux méthodes de production largement utilisées —Four à Arc Électrique (EAF) et Acierie à Oxygène Basique (BOSM)— pour assurer un reporting précis et efficace.
🔍 1. Identifier votre Produit et le Code CN
Ce qu’il faut faire : Confirmez que votre produit relève de la catégorie « Acier brut ».
Pourquoi ça compte : Le code CN détermine quelles données d’émissions doivent être collectées pour la conformité CBAM.
Comment procéder :
Référez-vous au guide CBAM officiel de l’UE pour trouver le code CN de votre produit.
Assurez-vous que votre produit est classé comme acier brut (ex. : code CN débutant par 7207).
Notez le code CN pour l’utiliser dans le reporting des émissions.
⚙️ 2. Sélectionnez votre Méthode de Production
Ce qu’il faut faire : Identifiez le procédé de fabrication utilisé dans votre installation.
Pourquoi ça compte : Les différentes méthodes de production génèrent des émissions différentes et nécessitent des entrées de données adaptées.
Comment procéder :
Vous pouvez réaliser une évaluation pour l’une des méthodes suivantes :
Four à Arc Électrique (EAF)
Acierie à Oxygène Basique (BOSM)
🔌 3. Collectez les Données
Ce qu’il faut faire : Enregistrez tous les points de données utilisés dans votre production, depuis les matières premières/précursors jusqu’à l’électricité utilisée. Assurez-vous de collecter les données sur une année complète et pour la quantité totale d’acier brut produit.
Pourquoi ça compte : Les intrants en énergie et matériaux contribuent fortement aux émissions incorporées.
Comment procéder :
Dressez et documentez la liste des matières premières utilisées (ex. : ferro-alliages, DRI, fonte).
Contactez les fournisseurs pour obtenir les données d’émissions ou utilisez les valeurs par défaut basées sur les codes CN lorsque disponibles.
Consignez la consommation totale d’énergie (ex. : électricité) et d’autres indicateurs de production liés à la méthode choisie pour chaque période de reporting.
📊 4. Obtenez les Calculs d’Émissions et le Reporting
Ce qu’il faut faire : Suivez la production totale d’acier brut.
Pourquoi ça compte : Ces données servent à calculer les émissions par tonne de produit.
Comment procéder :
Allez à la section « Émissions Produit » du module de reporting.
Examinez vos émissions calculées en fonction des données soumises.
Utilisez les résultats pour vos obligations de reporting CBAM et pour soutenir vos objectifs ESG internes.