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Que faire si je produis d’autres biens sur un même site qui ne sont pas concernés par le CBAM ?

Mis à jour il y a plus de 3 semaines

Si l’usine ne produit pas uniquement des biens soumis au CBAM, mais aussi d’autres pièces et composants, cela doit être pris en compte dans les données fournies.


Il est recommandé d’effectuer une allocation massique pour les données. La production totale de l’usine est comparée à la production de biens CBAM. Ce ratio peut ensuite être utilisé pour ajuster les données.

Exemple :


Production totale de l’usine = 200 000 t
Production de biens CBAM (par exemple, produits en aluminium) = 150 000 t
Consommation totale d’électricité = 300 MWh
Consommation d’électricité CBAM (pour les produits en aluminium) = 225 MWh

Dans cet exemple, 225 MWh seraient saisis dans les champs de données.
Il est important d’allouer correctement les données de consommation. Sinon, les émissions CBAM apparaîtront beaucoup plus élevées qu’elles ne le sont en réalité.

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