Cet outil vous permet de mesurer et de comprendre les émissions incorporées des produits concernés par le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF ou CBAM en anglais). En suivant une approche structurée, vous pouvez assurer la conformité avec la réglementation CBAM tout en obtenant des informations précieuses sur l’empreinte carbone de vos produits.
Qu’est-ce que le CBAM ?
Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (CBAM) est un cadre réglementaire conçu pour prévenir les fuites de carbone en veillant à ce que les produits importés soient soumis à la même tarification carbone que ceux produits au sein de l’UE. Il s’applique aux émissions générées lors de la production de certains biens comme l’acier, l’aluminium, le ciment, les engrais et l’électricité.
CBAM en un coup d’œil :
Se concentre sur les biens importés et leurs émissions incorporées.
Nécessite des données précises sur les émissions liées au processus de production afin de garantir une tarification carbone équitable.
Encourage des pratiques de production durables à l’échelle mondiale grâce à une réglementation carbone cohérente.
💡 Pourquoi le CBAM est important : Pour les exportateurs, comprendre et calculer les émissions CBAM est essentiel pour éviter les sanctions, maintenir l’accès au marché, et promouvoir des pratiques commerciales durables.
5 étapes pour calculer les émissions CBAM
Pour calculer efficacement les émissions CBAM, suivez ces étapes clés :
Créer des sites de production – Définissez les installations ou régions où vos produits sont fabriqués. Cette étape permet d’associer les émissions au bon contexte géographique et réglementaire.
Créer des produits – Ajoutez les produits concernés par le CBAM dans le système et classez-les à l’aide de leurs codes NC et des catégories de biens agrégés (AGC). Cela garantit un rapport conforme aux règles CBAM pour chaque produit.
Créer des évaluations – Les évaluations servent à calculer les émissions pour des AGC spécifiques. Chaque évaluation comprend une période de déclaration, une méthode de production et un site associé.
Collecter les données pertinentes – Rassemblez et saisissez les données nécessaires pour les calculs d’émissions, comme l’utilisation de matières premières, la consommation de carburant, d’électricité et les volumes de production. Les données requises dépendent de l’AGC et du type de produit.
Lancer les calculs – Une fois la collecte de données terminée, lancez les calculs pour générer les résultats des émissions incorporées. Ces résultats peuvent ensuite être utilisés pour les rapports réglementaires et les analyses de durabilité.
💡 Astuce pro : Enregistrez des brouillons pendant la collecte de données et revenez-y plus tard afin de garantir l’exactitude et l’exhaustivité de toutes les informations avant de lancer les calculs.
Pourquoi il est important de calculer les émissions CBAM
Mesurer les émissions CBAM est essentiel pour les entreprises qui exportent vers l’UE, car cela permet de respecter les mécanismes de tarification carbone en évolution. Voici pourquoi :
Conformité réglementaire : Des calculs CBAM précis sont requis pour satisfaire aux obligations de déclaration et de paiement de l’UE. Le non-respect peut entraîner des sanctions ou des restrictions d’accès au marché.
Transparence : Comprendre les émissions incorporées dans vos produits renforce la confiance des clients et des régulateurs.
Stratégie de durabilité : Identifier les points critiques en matière d’émissions permet aux entreprises de cibler des réductions et d’adopter des méthodes de production plus durables.
Conclusion
Le calcul des émissions CBAM est crucial pour les entreprises qui exportent vers l’UE. Grâce à un processus clair de création des sites, des produits, des évaluations et de collecte des données, vous pouvez assurer la conformité, améliorer la transparence et soutenir vos objectifs de durabilité. Notre outil est conçu pour simplifier ce processus, permettant à votre entreprise de se concentrer sur la réduction des émissions tout en maintenant un accès compétitif au marché.