🔍 Étape 1 : Identifier votre produit et son code NC
À faire : Vérifiez si votre produit entre dans la catégorie de biens agrégés « aluminium brut ».
Pourquoi c’est important : La conformité au CBAM nécessite des données spécifiques selon le type de produit, et le code produit vous indique quelles données collecter.
Comment procéder :
Consultez le document officiel de l’UE sur le CBAM.
Recherchez votre catégorie de produit pour trouver le bon code NC (nomenclature combinée).
Notez votre code NC. Par exemple, l’aluminium brut peut avoir le code 7601 00 00.
🏭 Étape 2 : Détaillez votre procédé de production
À faire : Recueillez des informations détaillées sur votre processus de production, qu’il soit primaire, secondaire ou mixte.
Pourquoi c’est important : Les détails du procédé de production sont essentiels pour un calcul précis des émissions et pour la conformité CBAM.
Comment procéder :
✅ Production primaire :
À faire : Choisissez une méthode de suivi des émissions et enregistrez les données sur la consommation d’anodes.
Pourquoi : Le suivi des émissions issues de la production primaire permet de mieux comprendre l’impact environnemental.
Comment faire :
Émissions de PFC : Choisissez entre la Méthode de surtension ou la Méthode de pente.
Méthode de surtension : Suivez la quantité d’aluminium primaire utilisée (en tonnes), l’efficacité du courant (%) et la surtension liée à l’effet d’anode (en mV).
Méthode de pente : Suivez la quantité d’aluminium primaire (tonnes), la fréquence des effets d’anode (par cellule et par jour) et la durée (en minutes par occurrence).
Consommation d’anodes : Enregistrez la consommation d’anodes en carbone précuites ou de pâte d’anode verte, qu’elles soient produites sur place ou non.
✅ Production secondaire :
À faire : Suivez les données relatives aux rebuts (scrap) et aux matériaux d’alliage utilisés.
Pourquoi : L’utilisation de matériaux recyclés permet de réduire les émissions globales et d’améliorer la durabilité.
Comment faire :
Suivez la quantité totale de rebuts utilisée (en tonnes).
Enregistrez la part de rebuts pré-consommation (%) utilisés.
Enregistrez la part de matériaux d’alliage (%) utilisés.
Notez la quantité d’aluminium brut utilisée (le cas échéant, en tonnes).
✅ Production mixte :
À faire : Recueillez les données relatives à la production primaire et secondaire.
Pourquoi : La production mixte nécessite un suivi complet pour garantir des calculs d’émissions précis.
Comment faire :
Suivez toutes les données applicables issues de la fusion primaire et secondaire, y compris les émissions, l’utilisation de rebuts et la consommation d’anodes.
🛠️ Étape 3 : Identifier les intrants de production
À faire : Déterminez les matériaux ou composants impliqués dans la fabrication d’aluminium brut.
Pourquoi c’est important : Cette étape est essentielle pour calculer avec précision les émissions liées à votre produit.
Comment procéder :
Établissez une liste des intrants utilisés (aluminium primaire, aluminium recyclé, etc.).
Contactez vos fournisseurs pour obtenir les informations spécifiques, ou utilisez les valeurs par défaut (avec code NC pour chaque intrant).
Notez les quantités de chaque intrant utilisé.
⚡ Étape 4 : Suivre la consommation d’énergie et de carburant
À faire : Surveillez l’énergie et les carburants utilisés pendant la production.
Pourquoi c’est important : Cela permet de comprendre l’impact environnemental et les émissions générées.
Comment procéder :
Enregistrez la quantité d’électricité utilisée (en kWh). Précisez la source : réseau par défaut, lien direct ou contrat d’achat d’électricité (PPA).
Suivez le type et la quantité de carburant utilisé (par ex. : gaz naturel, diesel). Notez la quantité.
📦 Étape 5 : Enregistrer les quantités de production
À faire : Suivez la quantité d’aluminium brut produite.
Pourquoi c’est important : Des relevés de production précis sont obligatoires pour la conformité CBAM.
Comment procéder :
Notez la quantité totale d’aluminium brut produite (en tonnes) pour la période de déclaration.
Organisez bien ces données pour les besoins de rapport.
Notez également les matériaux supplémentaires utilisés et leurs quantités.
📝 Résumé de la Liste d’Actions
Identifier le produit et son code NC – Trouvez le code NC pour savoir quelles données collecter.
Détailler le procédé de production – Renseignez-vous sur la production primaire, secondaire ou mixte, et suivez les indicateurs appropriés.
Identifier et suivre les intrants – Listez les matières premières utilisées et obtenez les informations des fournisseurs.
Suivre l’énergie et les carburants – Enregistrez les consommations durant la production.
Surveiller la production – Gardez un enregistrement détaillé des quantités produites.